Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE GASCOGNE
PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1732048
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/09/2016

Présentation de la marque FLEUR DE GASCOGNE

Déposée le 3 septembre 1986 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « FLEUR DE GASCOGNE »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2337985) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2337985) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE GASCOGNE est expirée depuis le 3 septembre 2016.

PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : GASCONELLE , MONT-CAILHAU , MARQUIS D'AUTHIAN , COLOMBAL , DOUCEUR DU VIEUX PAYS , FLORANBELLE , LE COMTE DE PAILHOU , PEY-HOURTICQ , COLOMBULLE , GUILHEMBORDE


PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 32400 SAINT MONT (dossier no 2337985) - 32400 - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - 32400 SAINT MONT (dossier no 2337985) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337985 - Publication au BOPI 2007-03-28

Renouvellement sans limitation n°2069227 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486525 - Publication au BOPI 2008-12-01

Vins AOC Madiran VDQS Côtes de Saint-Mont Vin de Pays des Côtes de Gascogne Eaux de vie en provenance de Gascogne Liqueurs, spiritueux (à l'exception des eux-de-vie